Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du comité syndical du 22 septembre 2011

2. Débat d’Orientation Budgétaire de l’année 2012

3. Tarifs et contributions

4. Modification des statuts

5. Programme local de prévention

6. Réhabilitation du site de Vaux - modalités de financement des collectivités

7. Site de la Tienne

8. Convention

9. Marchés publics

10. Remboursement de frais de transport à la communauté urbaine de Lyon

11. Questions diverses

Compte rendu

A l’ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu du comité syndical précédent

2. Finances : remboursement à la CC Bords de Veyle

3. Représentation du syndicat (Méthéor, Clis de Vaux et de La Tienne)

4. Personnel : rémunération de congé

5. Délégations : actualisation

6. Fonctionnement du service : dématérialisation des actes administratifs

7. Marchés publics : compte-rendu

8. Questions diverses

Compte rendu

A l’ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu de la réunion du 24 février 2011

2. Décision modificative n°1 au budget prévisionnel

3. Personnel :

 renouvellement de contrat de la chargée de communication
 recrutement du responsable technique
 accueil d’un stagiaire en alternance
 remboursement de frais de déplacement
 rémunération du compte épargne temps
 modification du tableau des emplois permanents
 contrat de Véronique Angevin, suite à la refonte du statut de technicien

4. Marchés

 transport des déchets ménagers (avenant)
 compte-rendu des marchés à procédure adaptée et appel d’offres ouvert
 convention d’assistance juridique
 lancement et signature d’un marché à bons de commande

5. Ressourcerie / recyclerie : participation d’Organom aux projets de création et à l’association de préfiguration

6. Essai de valorisation des déchets de plâtre des professionnels

7. Réhabilitation du site de Vaux : modalités de financement des collectivités

8. Dématérialisation des actes administratifs

Compte rendu

A l’ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu de la réunion du 9 décembre 2010

2. Approbation du Compte administratif et du Compte de gestion 2010 et affectation du résultat

3. Site de la Tienne – Provision pour la mise en œuvre et le suivi des mesures compensatoires

4. Budget prévisionnel 2011

5. OVADE – Dossier LIFE+ / Reversement subvention à OWS

6. Site de la Tienne - Acquisitions foncières pour mesures compensatoires - Rectificatifs

7. Site de VAUX – Travaux de réhabilitation - Financement

8. Personnel
a. Responsable technique - Rémunération du compte épargne temps
b. Poste de responsable Contrôles/qualité - Qualification en emploi spécifique

9. Marchés
a. Gestion des eaux usées des installations de transfert et de traitement de déchets
b. Location d’engins - Avenant
c. Compte rendu des marchés à procédure adaptée (MAPA)

10. Placement excédent d’investissement

11. Admissions en non valeur

12. Programme local de prévention - Montant définitif d’attribution des subventions

13. Distribution de la brochure « Prévention » - Remboursement à la CC Chalaronne-Centre

14. Questions diverses

Compte rendu

A l’ordre du jour :
 Présentation tour du monde des sœurs PERILLAT
 Approbation du compte rendu de la réunion du 4 novembre 2010
 Débat d’orientations budgétaires
 Contributions et tarifs 2011
 OVADE :
> Acquisitions de terrain pour mesures compensatoires
> Avenant au marché TIRU (défrichement à sortir du marché)
 Dossier LIFE + : accord de partenariat avec OWS
 Personnel :
> Contrat Sébastien DIGARD
> Suite accident de service : participation financière
 Programme Local de Prévention : Montant définitif d’attribution des subventions
 Distribution de la brochure « Prévention » : remboursement à Bourg en Bresse Agglomération
 Questions diverses.

Compte rendu

Ordre du jour :
 Approbation du compte-rendu de la réunion du 30 septembre
 Projet Ovade et extension de l’ISDND ; mesures compensatoires pour la protection des espèces et de leur habitat :
> point sur le dossier
> suivi des mesures
> acquisitions foncières
 Personnel :
> modification du tableau des effectifs
> plan de formation
 Distribution de brochures "Prévention et réduction des déchets" : remboursement à une collectivité
 Marchés publics : compte-rendu des marchés signés
 Questions diverses

Compte rendu

Ordre du jour

 Approbation du compte rendu du Comité syndical du 24 juin 2010
 Rapport de la Chambre régionale des comptes : présentation
 Mission d’expertise pour le projet Ovade
 Site de la TIENNE mise en place d’une ferme photovoltaïque au sol : création d’une EPL
 Personnel - Lutte contre les risques psycho-sociaux :
> Convention avec le Fonds national de Prévention
> Autorisation à la Présidente de solliciter et recevoir une subvention.
 Prévention – Réduction :
> Convention annuelle d’objectifs pour l’année 2 du Programme Local de Prévention et de Réduction des déchets
> Convention avec la société ECOCUP DISTRIBUTION portant sur une prestation de gestion de gobelets réutilisables
 Marchés publics - Compte rendu des marchés passés.
 Questions diverses

Compte rendu

Ordre du jour

 Approbation du compte rendu du Comité syndical du 11 mars 2010
 Acquisition d’une parcelle de terrain dans le cadre de l’extension du site de la Tienne (54 m2) : autorisation à la Présidente de signer l’acte de vente
 Marchés :
> Avenant au marché Ovade
> Avenant au marché FAMY
> Avenant au marché avec la Caisse d’Epargne
> Marché location d’engins avec et/ou sans chauffeur : autorisation à la Présidente de signer le marché avec l’entreprise retenue par la CAO
> Compte rendu des MAPA conclus
 Fixation d’un prix spécifique pour le PVC
 Personnel : garantie maintien de salaire : rectification de la délibération suite à une erreur matérielle (indice « majoré » au lieu indice « brut »)
 Approbation du rapport d’activités 2009
 Questions diverses

Compte rendu

Ordre du jour :

 Approbation du compte rendu du comité syndical du 17 décembre 2009
 Encaissement du produit de la vente de bois
 Modalités de mise en œuvre des compensations au défrichement – site de la Tienne -
 Marchés publics
 Personnel :
> Proposition de modification suite à l’avis rendu par le comité technique paritaire
> Prise en compte des nouveaux textes relatifs à la Prime de service et de rendement servie aux agents de la filière technique
 Approbation du Compte Administratif et du Compte de gestion 2009 et affectation du résultat
 Budget 2010
 Questions diverses

Compte rendu

Ordre du jour :

 Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 27 octobre 2009
 Marchés publics : autorisation à la Présidente à signer des avenants
 Placement de l’excédent
 Budget 2009 : décision modificative n°3
 Approbation du règlement intérieur
 Mise en place du compte épargne-temps
 Garantie maintien de salaire : participation de l’employeur
 Contrat d’Elodie Chandelier : avenant au contrat
 Modification du tableau des effectifs
 Transfert de compétence transfert et traitement : avenants aux conventions de mise à disposition des biens
 Forum du 1er décembre : défraiement de l’intervenant
 Programme Local de Prévention : constitution des comités de pilotage et de suivi, approbation des termes de la convention
 Santé et sécurité au travail : convention avec le centre de gestion de l’Ain pour assurer la mission d’inspection
 Débat d’Orientations Budgétaires
 Tarifs et contributions – année 2010
 Questions diverses

Compte rendu

Ordre du jour

 Présentation par les Sœurs PERILLAT, de leur projet « la 2ème vie des objets de par le monde »
 Approbation du compte rendu du comité syndical du 18 juin 2009
 Demande de défrichement nécessaire à la réhabilitation du site de Vaux
 Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes pour élaborer le programme de prévention des déchets
 Décision Modificative n°2 au budget primitif 2009
 Marchés publics : autorisation à la Présidente de signer différents avenants et compte rendu des marchés signés dans le cadre de la délégation
 Questions diverses
 Le point sur la pesée embarquée, par la CC du Pays de Bâgé

Compte rendu

Ordre du jour

 Approbation du compte rendu de la réunion du 23 avril 2009
 Programme local de prévention
 Rapport annuel 2008
 Budget – Décision modificative
 C.C. Chalaronne Centre et CC. Bords de Veyle – Fond de concours pour travaux de réhabilitation du site de Vaux
 Marchés
 Observatoire des odeurs - Consultation
 Frais de déplacement - Remboursement
 Projet « 2 sœurs autour du monde » - Participation
 Questions diverses

Compte rendu

Ordre du jour

 Approbation du compte rendu de la réunion du Comité Syndical du 26 février 2009
 Création du Site de La Croix du Boucher : levée des réserves du commissaire-enquêteur, prise en compte des recommandations et déclaration de projet
 Expropriation des terrains nécessaires à la création du site de la Croix du Boucher : Cessibilité des terrains
 Acquisition d’un terrain : autorisation à la Présidente
 Extension du Site de la Tienne : • Dossier de demande de défrichement, mesures compensatoires • Demande d’autorisation d’exploiter au titre de la législation sur les installations classées • Dossier de servitude d’utilité publique • autorisations à la Présidente pour signer les demandes
 Démarche ISO 14001 – site de la Tienne : proposition de modifications à la politique environnementale
 Personnel : « récupération du Lundi de Pentecôte »
 Marchés : autorisation à la Présidente pour signer des avenants, pour signer un marché négocié pour prestations similaires • Compte rendu des marchés signés dans le cadre de la délégation • Autorisation de lancer une consultation
 Affaires diverses

Compte rendu

Ordre du jour

 Approbation du compte rendu modifié de la réunion du 4 décembre 2008
 Approbation du compte de gestion 2008 et du compte administratif 2008
 Budget primitif 2009
 Modification des tarifs et contributions 2009
 Placement compte à terme
 Retrait d’une décision modificative
 Personnel : modification du tableau des effectifs
 Marchés publics – compte rendu
 Questions diverses

Compte rendu

Ordre du jour :

 Approbation du compte-rendu de la réunion du 6 novembre 2008
 Charte qualité compost – Autorisation à la Présidente
 Débat d’orientations budgétaires 2009
 BP 2008 – Décision modificative n°1
 Site de la Tienne – Extension - Autorisation à la Présidente (cessibilité des parcelles)
 Questions diverses

Ordre du jour complémentaire

 Site de la Tienne – extension - Autorisation à la Présidente (demande de défrichement)
 Tarifs et contributions 2009

Compte rendu

Ordre du jour :

 Approbation du compte-rendu du Comité du 25 septembre 2008
 Site de la Tienne – DUP – Déclaration de projet
 Site de Vaux – Mise en place de la CLIS
 Acquisition foncière – Site de la Tienne : terrain PICARD
 Personnel - Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade

Ordre du jour complémentaire

 OVADE – Demande de subvention européenne LIFE +

Compte rendu

Ordre du jour :

 Approbation du compte-rendu du Comité du 10 juin 2008
 OVADE – Optimisation de l’offre de base pour améliorer les performances
 Acquisitions foncières
 Indemnité au Trésorier
 Marchés
Compte-rendu de la présidente
Autorisations à la présidente
 Emplois d’été
 Questions diverses

Ordre du jour complémentaire

 CLIS site de la Tienne : composition

Compte rendu

Ordre du jour :

 Approbation du compte-rendu du Comité du 22 mai 2008
 Election des vice-présidents
 Indemnités des élus
 Commission d’appel d’offres
 Commissions – Mise en place
 Désignation des délégués représentants Organom dans différentes instances
 Site de la Tienne – DUP « méthanisation / extension de l’installation de -stockage de déchets non dangereux »
 Projet OVADE
 Composterie de la Tienne – Remplacement chargeuse – Annulation des pénalités financières
 ISDnD de la Tienne – Travaux de terrassement – Avenant au marché à bons de commande
 Site de Vaux – Rachat du terrain du site actuel au SIVOM Centre Dombes
 Rapport annuel 2007
 Questions diverses

Ordre du jour complémentaire

 Composition du Bureau – Modification de l’article 6 des statuts
 Site de la Tienne – Marché de fourniture de galets (drainage casier)

Compte rendu

Ordre du jour :

 Election du (de la) Président(e)
 Proposition de modification des statuts
 Election des membres de l’exécutif
 Indemnités des élus
 Délégation d’attributions du Comité Syndical au (à la) Président(e)
 Questions diverses

Compte rendu