Comité du 13 décembre 2018

Ordre du jour : 

1. 1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 20 septembre 2018

2. 2. Orientations budgétaires 2019

3. 3. Tarifs et contributions 2019

4. 4. Budget et finances

- Décision modificative n°2/2018

- Délibération pour allouer au Ciel le montant restitué par les titres restaurant

- Indemnité au payeur

- Point sur les mesures compensatoires - imputation des dépenses 2018

5. 5. Autorisation du dépôt de permis de construire pour des bâtiments modulaires à Vaux et à La Boisse

6. 6. Ressources humaines

- Organisation du service

- Tableau des emplois

- RIFSEEP

- Stagiaires en 2019

7. 7. Avenant à la convention quai transfert Sainte Julie

8. 8. Avenant Dalkiawastenergy (ex Tiru)

9. 9. Autorisations données au Président pour la signature des marchés suivants :

- Locations avec option d'achat d'engins

- Entretien réseau biogaz

- Travaux casiers

10. 10. Prévention : convention avec ALEC 01 et AREMACS

11. 11. Informations

- Réalisation d'un emprunt

- Renouvellement de la ligne de trésorerie

- Compte-rendu des marchés publics

12. 12. Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de cette séance et les délibérations prises.

Comité du 20 septembre 2018

Ordre du jour :

1. 1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 22 mars 2018

2. 2. Création d'une Commission Consultative des Services Publics Locaux et délégation de pouvoir au Président du Comité syndical pour saisir la CCSPL 

3. 3. Contribution de la Communauté de Communes de la Veyle pour l'année 2018

4. 4. Autorisations données au Président pour la signature des marchés suivants :

   - Mise en œuvre et démantèlement des quais de déchargement

   - Réfection – création de bassins

   - Locations avec option d'achat d'engins

5. 5. Informations

   - Compte-rendu des marchés publics

6. 6. Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de cette séance et les délibérations prises.

Comité du 27 juin 2018

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 22 mars 2018

2. Rapport d'activité 2017

3. Modification des statuts

4. Création d'une Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et délégation de pouvoir au Président du Comité Syndical pour saisir la CCSPL

5. Autorisations données au Président pour la signature des marchés AMO CSR et contrôles environnementaux

6. Décision modificative n°1/2018

7. Recrutement de stagiaire

8. Désignation d'un délégué à la protection des données

9. Avenant Tiru n°13

10. Modification de la convention Tremplin

11. Contrat Eco-Mobilier

12. Informations : Compte-rendu des marchés publics ; prospective financière

13. Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de cette séance, le rapport d'activité 2017 et les délibérations prises.

Comité du 22 mars 2018

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 14 décembre 2017

2. Compte administratif 2017

3. Compte de gestion 2017

4. Budget primitif 2018

5. Tarifs et contributions 2018 (correction erreur matérielle et précisions)

6. Dématérialisation

6.1 Adhésion à la plateforme de dématérialisation des marchés publics du Département de l’Ain

6.2 Télétransmission des actes administratifs et budgétaires en Préfecture

7. Personnel

7.1 Autorisation au Président à signer un contrat à durée indéterminée

7.2 RIFSEEP

7.3 Astreintes de décisions

8. Conventions de partenariat dans le cadre du CODEC

9. Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de cette séance, la présentation du budget prévisionnel 2018 et les délibérations prises.

Comité du 14 décembre 2017

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 5 octobre 2017

- Présentation prospective financière

- Orientations budgétaires 2018 ML/GB/

- Tarifs et contributions 2018

- Présentation de l’étude du développement potentiel de la valorisation énergétique des refus de l’usine Ovade

- Budget – finances :

· Délibération pour allouer au Ciel le montant restitué par les titres restaurant

· Indemnité au payeur

· Point sur les mesures compensatoires - imputation des dépenses 2017

· Décision modificative n°2

- Contrat d’objectifs pour développer la prévention des déchets et l’économie circulaire

- Convention « pack prévention » avec le Conseil départemental

- Personnel :

· RIFSEEP

· Règlement intérieur

· Poste assistant prévention

· Stagiaires en 2018

· Tableau des effectifs

- Marchés

· Avenant marchés « transport »

· Résiliation marché Brunet TP

- Questions diverses

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Comité du 5 octobre 2017

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 22 juin 2017

- Extension des consignes de tri sur les emballages en plastique

- Indemnisation des frais des élus

- Décision modificative n°1

- Durée d'amortissement des immobilisations

- Questions diverses

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Comité du 22 juin 2017

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 23 mars 2017

- Rapport d’activité 2016

- Délibération d’intention pour le plan régional déchets (poursuite du stockage en lien avec exploitation Ovade)

- Adhésion au groupement de commande SIEA

- Avenant n° 3 marché "analyses"

- Adhésion ALEC 01

- Plan verre CCMP

- Protocole transactionnel OWS

- Créances éteintes

- Compte rendu des marches publics

- Prospectives de valorisation complémentaire /Ovade

- Questions diverses

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Comité du 23 mars 2017

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 15 décembre 2016

- Compte administratif 2016

- Compte de gestion 2016

- Budget / finances : budget prévisionnel 2017

- Indemnités des élus

- Représentation aux Commissions de suivi des sites (CSS)

- Composition des commissions internes

- Candidature CODEC

- Subvention plan verre

- Facturation des badges

- Recrutement d'un agent en Contrat unique d'insertion /contrat d'accompagnement dans l'emploi

- Marchés publics :

> Modification (avenant) au marché "Prestations d'intérim"

> Compte rendu des marchés

- Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de cette séance, la présentation du budget prévisionnel 2017 et les délibérations prises.

Comité du 15 décembre 2016

Ordre du jour :
• Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 13 octobre 2016
• Tarifs et contributions 2017
• Orientations budgétaires 2017
• Budget – finances :

> Délibération pour allouer au Ciel le montant restitué par les titres restaurant
> Indemnité au payeur
> Point sur les mesures compensatoires imputation des dépenses 2016
> Modification des statuts d’Organom

• Personnel :

> Réorganisation des services
> Titularisation des contractuels
> Stagiaires en 2017
> Adhésion au contrat groupe de prévoyance statutaire 2017-2020
> Chèques restaurant

• Demande de subvention Plan-Verre

• Marchés publics :

> Avenant au marché Ovade passé avec le Groupement Tiru
> Compte rendu des marchés
> Autorisation de lancement d’appel d’offres

• Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de cette séance, la présentation des orientations budgétaires et les délibérations.

Comité du 13 octobre 2016

Ordre du jour :
• Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 6 juillet 2016
• Compte rendu des marchés (suite décision de la commission d’appel d’offres)
• Tarif des encombrants enfouis
• Budget prévisionnel 2016 : DM n°1
• Admissions en non-valeur
• Personnel : recrutement d’un agent en Service Civique
• Approbation du règlement des apports de déchets
• Subvention La Recycle
• Demande de subvention ADEME / étude de préfiguration CODEC
• Demande de subvention Plan-Verre
• Avenants aux marchés en cours :

> Avenant au marché d’AMO Ovade passé avec le Cabinet Girus (changement de nom)
> Avenant au marché de location d’engins passé avec C.F.E : ajout de prix supplémentaire ;

• Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de cette séance et les délibérations.

Comité du 6 juillet 2016

Ordre du jour :
• Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 24 février 2016
• Rapport d’activité 2015
• Projet de ré-organisation des services, poste de responsable technique
• Modalités de sortie d’Organom d’un EPCI adhérent
• Demande de subvention à l’ADEME et convention avec la FRAPNA de l’Ain
• Convention de groupement de commandes
• Constitution d’une Commission d’Appel d’offres spécifique
• Marchés :

> Lancement Marché encombrants
> Avenant marché "analyses"
> Marché négocié pour prestation complémentaire "tous risques chantier" Ovade
> Compte rendu des marchés signés dans le cadre de la délégation consentie au Président

• Informations, questions diverses.

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Comité du 24 février 2016

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu du Comité syndical du 10 décembre 2015
• Approbation du Compte administratif 2015
• Approbation du Compte de gestion 2015
• Tarifs et contributions 2016
• Vote du budget prévisionnel 2016
• Personnel : approbation du rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail (année 2014)
• Révision des modalités d’accueil de l’amiante pour les particuliers
• Imputation mesures compensatoires effectuées en 2015
• Marchés :

> Avenant au marché passé avec EGIS
> Autorisation de lancement de marchés
> Compte rendu des marchés signés dans le cadre de la délégation consentie au Président

• Informations, questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de cette séance, la présentation du budget prévisionnel et les délibérations.