Comité du 12 décembre 2019

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 3 octobre 2019

2. Tarifs et contributions 2020 – Rectifications

1. 3. Budget et finances
   

• - Admission en non-valeur
• - Créances éteintes
• - Décision modificative n°2/2019
• - Délibération pour allouer au Ciel le montant restitué par les titres restaurant
• - Indemnité au payeur
• - Paiement de frais d'huissier
• - Point sur les mesures compensatoires - imputation des dépenses 2019

• 4. Ressources humaines
  • - Tableau des emplois
  • - Stagiaires en 2020
  • - Mandat au Président du Centre de gestion pour l'engagement d'une consultation en vue de la conclusion d'un contrat d'assurance collective
• 5. Autorisations données au Président pour la signature des marchés ou avenants suivants :
  • - Avenant n°2 pour le lot 1 au marché Aménagement des casiers 4 et 5 et réaménagement du casier 2
  • - Avenant n°1 pour le lot 1 au marché Réfection – création de réseaux et d'étanchéité de bassins
  • - Avenant n°1 à l'accord-cadre Entretien réseau biogaz
  • - Avenant n°1 aux lots 1 et 2 de l'accord-cadre Gestion des équipements hydrauliques
• 6. Orientations budgétaires 2020
• 7. Informations
  • - Compte-rendu des marchés publics

• 8. Questions diverses

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Comité du 3 octobre 2019

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 26 juin et 4 juillet 2019

2. Tarifs et contributions 2020

1. 3. Modification horaires site de Vaux

2. 4. Contrat Eco-Mobilier 2019-2023

3. 5. Autorisation donnée au Président pour la signature des marchés et accords-cadres suivants :

4. - Accord-cadre pour la gestion des déchets non-conformes amiantés
   
5. - Avenant n°1 pour les lots 1 et 2 au marché Aménagement des casiers 4 et 5 et réaménagement du casier 2
   

6. 6. Etude de faisabilité d'un maillage territorial de déchèteries professionnelles et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Ain et de la Région

7. 7. Versement d'une subvention à l'association la Rênoverie

8. 8. Informations : compte-rendu des marchés publics

   • - Réfection / création de réseaux et d'étanchéité de bassins

   • - Mission de contrôle extérieur sur barrières de sécurité actives et passives

   • - Gestion des équipements hydrauliques

9. 9. Questions diverses

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Comité du 4 juillet 2019

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 2 avril 2019

2. Rapport d'activité 2018

1. 3. Décision modificative n°1/2019

2. 4. Reversement des aides CODEC

3. 5. Personnel

4. - Taux de promotion pour les avancements de grade
5. - RIFSEEP – CIA (Complément indemnitaire annuel)
   
6. - Compte épargne temps
   

7. 6. Autorisation donnée au Président pour la signature des marchés et accords-cadres suivants :

8. - Réfection / création de réseaux et d'étanchéité de bassins
   
9. - Gestion des équipements hydrauliques
   

10. 7. Convention de dépannage avec le SIDEFAGE

11. 8. Informations : compte-rendu des marchés publics

    • - Location avec option d'achat et maintenance full service d'engins

    • - Aménagement des casiers 4 et 5 et réaménagement du casier 2

    • - Assistant à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un traitement des effluents du site de La Tienne

12. 9. Questions diverses

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Comité du 26 juin 2019

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 2 avril 2019

2. Rapport d'activité 2018

1. 3. Décision modificative n°1/2019

2. 4. Reversement des aides CODEC

3. 5. Personnel

4. - Taux de promotion pour les avancements de grade
5. - RIFSEEP – CIA (Complément indemnitaire annuel)
   
6. - Compte épargne temps
   

7. 6. Autorisation donnée au Président pour la signature des marchés et accords-cadres suivants :

8. - Réfection / création de réseaux et d'étanchéité de bassins
   
9. - Gestion des équipements hydrauliques
   

10. 7. Convention de dépannage avec le SIDEFAGE

11. 8. Informations : compte-rendu des marchés publics

    • - Location avec option d'achat et maintenance full service d'engins

    • - Aménagement des casiers 4 et 5 et réaménagement du casier 2

    • - Assistant à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un traitement des effluents du site de La Tienne

12. 9. Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de cette séance et les délibérations prises.

Comité du 2 avril 2019

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 13 décembre 2018

2. Compte-rendu administratif 2018

1. 3. Compte de gestion 2018

2. 4. Budget primitif 2019

3. 5. Tarifs et contributions 2019 (correction erreur matérielle et précisions)

4. 6. Personnel : Autorisation donnée au Président pour la signature d'un contrat à durée indéterminée

5. 7. Contribution de la Communauté de Communes de la Veyle pour l'année 2019

6. 8. Autorisation donnée au Président pour la signature des marchés suivants :

   • - Marche de prestations d'intérim

   • - Marché de location longue durée pour un compacteur

   • - Avenant au marché de gestion des eaux usées et pluvial

   • - Marché assistant à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un traitement des effluents

   • - Marché de gestion des déchets non conformes amiantés

   • - Marché de curage des canalisations et bassins

7. 9. Avenant n°14 au marché de conception, construction, exploitation et maintenance de l'usine OVADE

8. 10 Programme CODEC (Contrat d'Objectif pour la réduction des Déchets et le développement de l'Economie Circulaire) – Conventions

   • - Convention "pack prévention" avec le Conseil Départemental de l'Ain

   • - Convention "Appel à manifestions d'intérêts" avec la Chambre des métiers et de l'artisanat de l'Ain

   • - Convention avec la FRAPNA de l'Ain

9. 11. Avis sur le projet de Plan Régional de Prévention et Gestion des Déchets (PRPGD)

10. 12. Informations : compte-rendu des marchés publics

11. 13. Questions diverses

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Comité du 13 décembre 2018

Ordre du jour : 

1. 1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 20 septembre 2018

2. 2. Orientations budgétaires 2019

3. 3. Tarifs et contributions 2019

4. 4. Budget et finances

- Décision modificative n°2/2018

- Délibération pour allouer au Ciel le montant restitué par les titres restaurant

- Indemnité au payeur

- Point sur les mesures compensatoires - imputation des dépenses 2018

5. 5. Autorisation du dépôt de permis de construire pour des bâtiments modulaires à Vaux et à La Boisse

6. 6. Ressources humaines

- Organisation du service

- Tableau des emplois

- RIFSEEP

- Stagiaires en 2019

7. 7. Avenant à la convention quai transfert Sainte Julie

8. 8. Avenant Dalkiawastenergy (ex Tiru)

9. 9. Autorisations données au Président pour la signature des marchés suivants :

- Locations avec option d'achat d'engins

- Entretien réseau biogaz

- Travaux casiers

10. 10. Prévention : convention avec ALEC 01 et AREMACS

11. 11. Informations

- Réalisation d'un emprunt

- Renouvellement de la ligne de trésorerie

- Compte-rendu des marchés publics

12. 12. Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de cette séance et les délibérations prises.

Comité du 20 septembre 2018

Ordre du jour :

1. 1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 22 mars 2018

2. 2. Création d'une Commission Consultative des Services Publics Locaux et délégation de pouvoir au Président du Comité syndical pour saisir la CCSPL 

3. 3. Contribution de la Communauté de Communes de la Veyle pour l'année 2018

4. 4. Autorisations données au Président pour la signature des marchés suivants :

   - Mise en œuvre et démantèlement des quais de déchargement

   - Réfection – création de bassins

   - Locations avec option d'achat d'engins

5. 5. Informations

   - Compte-rendu des marchés publics

6. 6. Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de cette séance et les délibérations prises.

Comité du 27 juin 2018

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 22 mars 2018

2. Rapport d'activité 2017

3. Modification des statuts

4. Création d'une Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et délégation de pouvoir au Président du Comité Syndical pour saisir la CCSPL

5. Autorisations données au Président pour la signature des marchés AMO CSR et contrôles environnementaux

6. Décision modificative n°1/2018

7. Recrutement de stagiaire

8. Désignation d'un délégué à la protection des données

9. Avenant Tiru n°13

10. Modification de la convention Tremplin

11. Contrat Eco-Mobilier

12. Informations : Compte-rendu des marchés publics ; prospective financière

13. Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de cette séance, le rapport d'activité 2017 et les délibérations prises.

Comité du 22 mars 2018

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 14 décembre 2017

2. Compte administratif 2017

3. Compte de gestion 2017

4. Budget primitif 2018

5. Tarifs et contributions 2018 (correction erreur matérielle et précisions)

6. Dématérialisation

6.1 Adhésion à la plateforme de dématérialisation des marchés publics du Département de l’Ain

6.2 Télétransmission des actes administratifs et budgétaires en Préfecture

7. Personnel

7.1 Autorisation au Président à signer un contrat à durée indéterminée

7.2 RIFSEEP

7.3 Astreintes de décisions

8. Conventions de partenariat dans le cadre du CODEC

9. Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de cette séance, la présentation du budget prévisionnel 2018 et les délibérations prises.

Comité du 14 décembre 2017

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 5 octobre 2017

- Présentation prospective financière

- Orientations budgétaires 2018 ML/GB/

- Tarifs et contributions 2018

- Présentation de l’étude du développement potentiel de la valorisation énergétique des refus de l’usine Ovade

- Budget – finances :

· Délibération pour allouer au Ciel le montant restitué par les titres restaurant

· Indemnité au payeur

· Point sur les mesures compensatoires - imputation des dépenses 2017

· Décision modificative n°2

- Contrat d’objectifs pour développer la prévention des déchets et l’économie circulaire

- Convention « pack prévention » avec le Conseil départemental

- Personnel :

· RIFSEEP

· Règlement intérieur

· Poste assistant prévention

· Stagiaires en 2018

· Tableau des effectifs

- Marchés

· Avenant marchés « transport »

· Résiliation marché Brunet TP

- Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de cette séance et les délibérations prises.

Comité du 5 octobre 2017

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 22 juin 2017

- Extension des consignes de tri sur les emballages en plastique

- Indemnisation des frais des élus

- Décision modificative n°1

- Durée d'amortissement des immobilisations

- Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de cette séance et les délibérations prises.

Comité du 22 juin 2017

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 23 mars 2017

- Rapport d’activité 2016

- Délibération d’intention pour le plan régional déchets (poursuite du stockage en lien avec exploitation Ovade)

- Adhésion au groupement de commande SIEA

- Avenant n° 3 marché "analyses"

- Adhésion ALEC 01

- Plan verre CCMP

- Protocole transactionnel OWS

- Créances éteintes

- Compte rendu des marches publics

- Prospectives de valorisation complémentaire /Ovade

- Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de cette séance et les délibérations prises.

Comité du 23 mars 2017

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 15 décembre 2016

- Compte administratif 2016

- Compte de gestion 2016

- Budget / finances : budget prévisionnel 2017

- Indemnités des élus

- Représentation aux Commissions de suivi des sites (CSS)

- Composition des commissions internes

- Candidature CODEC

- Subvention plan verre

- Facturation des badges

- Recrutement d'un agent en Contrat unique d'insertion /contrat d'accompagnement dans l'emploi

- Marchés publics :

> Modification (avenant) au marché "Prestations d'intérim"

> Compte rendu des marchés

- Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de cette séance, la présentation du budget prévisionnel 2017 et les délibérations prises.