Comité du 4 octobre 2022

 

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N° de délibération	Date de la séance	Objet	Décision	Date de mise en ligne
D2022047	04/10/2022	Approbation du procès-verbal du 5 juillet 2022	Approbation	10/10/2022
D2022048	04/10/2022	Décision modificative n°2/2022	Approbation	10/10/2022
D2022049	04/10/2022	Tarifs et contributions 2023	Approbation	10/10/2022
D2022050	04/10/2022	Réorganisation des services - tableau des emplois	Approbation	10/10/2022
D2022051	04/10/2022	Accueil d'un apprenti	Approbation	10/10/2022
D2022052	04/10/2022	Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations attribués au Président	Approbation	10/10/2022

 

 

Comité du 5 juillet 2022

 

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N° de délibération	Date de la séance	Objet	Décision	Date de mise en ligne
D2022022	05/07/2022	Approbation du compte-rendu du 29 mars 2022	Approbation	07/07/2022
D2022023	05/07/2022	Rapport d’activité 2021	Approbation	07/07/2022
D2022024	05/07/2022	Retrait de la délibération D2022019 portant assimilation d’Organom à une commune de 10 000 à 20 000 habitants	Approbation	07/07/2022
D2022025	05/07/2022	Retrait partiel de la délibération D2022020 portant modification du tableau des emplois	Approbation	07/07/2022
D2022026	05/07/2022	Modification du tableau des emplois	Approbation	07/07/2022
D2022027	05/07/2022	RIFSEEP Modification des montants de référence	Approbation	07/07/2022
D2022028	05/07/2022	Recours aux emplois pour accroissement temporaire d’activité	Approbation	07/07/2022
D2022029	05/07/2022	Accueil d’un apprenti	Approbation	07/07/2022
D2022030	05/07/2022	Recrutement de vacataires	Approbation	07/07/2022
D2022031	05/07/2022	Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023	Approbation	07/07/2022
D2022032	05/07/2022	Décision modificative n°1/2022	Approbation	07/07/2022
D2022033	05/07/2022	Trop perçu titres restaurant alloué au CIEL	Approbation	07/07/2022
D2022034	05/07/2022	Ventes de gré à gré de biens mobiliers	Approbation	07/07/2022
D2022035	05/07/2022	Election d’un délégué suppléant à la Commission d’Appel d’Offres	Approbation	07/07/2022
D2022036	05/07/2022	Désignation d’un représentant élu d’Organom et d’un suppléant au comité de pilotage Natura 2000 « La Dombes »	Approbation	07/07/2022
D2022037	05/07/2022	Commission de suivi du site de La Tienne	Approbation	07/07/2022
D2022038	05/07/2022	Association METHEOR	Approbation	07/07/2022
D2022039	05/07/2022	Renouvellement de la convention pour la télétransmission des actes administratifs et budgétaires soumis au contrôle de légalité	Approbation	07/07/2022
D2022040	05/07/2022	Contrat mutualisé avec Eco-mobilier pour la filière articles de jardins et bricolage	Approbation	07/07/2022
D2022041	05/07/2022	Contrat mutualisé avec Eco-mobilier pour la filière jouets	Approbation	07/07/2022
D2022042	05/07/2022	Soutiens aux actions de prévention des déchets portées par les EPCI adhérents au Syndicat	Approbation	07/07/2022
D2022043	05/07/2022	Subvention à l’association Eco-Solid’ère	Approbation	07/07/2022
D2022044	05/07/2022	Subvention à l’atelier FICA	Approbation	07/07/2022
D2022045	05/07/2022	Subvention à l’association le REP’R	Approbation	07/07/2022
D2022046	05/07/2022	Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations	Approbation	07/07/2022

 

Comité du 29 mars 2022

 

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Comité du 1er février 2022

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 30 novembre 2021
2. Strate d'assimilation d'Organom
3. Modification du tableau des emplois
4. Autorisation paiement factures investissement avant le vote du budget primitif 2022
5. Orientations budgétaires 2022

6. Etude territoriale sur le schéma de traitement des biodéchets et demande de subvention auprès de l'ADEME

7. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Ain (CD01)

8. Indemnisation CET

9. Avenant n°1 accord-cadre 201800300 Prélèvements et analyses des effluents aqueux

10. Accord-cadre Contrôles environnementaux

11. Informations

a) Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délibérations attribuées au Président

b) Marchés publics en cours et passés en 2021

12. Questions diverses

 

Téléchargez les délibérations prises, le rapport sur les orientations budgétaires ainsi que le compte-rendu.

Comité du 30 novembre 2021

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 28 septembre 2021
2. Instauration du télétravail
3. Modification du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
4. Décision modificative n°2/2021
5. Avenant n°17 au marché de conception, construction, exploitation de l'usine Ovade

6. Tarifs et contributions 2022

7. Convention tripartite entre Organom, le SMIDOM et la Communauté de communes de la Veyle établissant les modalités de versement des contributions du SMIDOM à ORGANOM au titre du traitement des ordures ménagères

8. Vente de bois

9. Point sur les mesures compensatoires

10. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations attribuées au Président

11. Questions diverses

 

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Comité du 28 septembre 2021

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 1^er juin 2021
2. Modification du règlement intérieur (article 2.7)
3. Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'électricité et de services associés et autorisation à signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents
4. Reversement d'une subvention Eco-Mobilier aux EPCI
5. Reversement des aides CODEC

6. Rapport d'activité 2020

7. Décision modificative n°1/2021

8. Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux divers sur le site de La Tienne

9. Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)

10. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations attribuées au Président

11. Questions diverses

 

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Comité du 1er juin 2021

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 30 mars 2021
2. Création d'une Commission Consultative des Services Publics Locaux et délégation au Président pour saisir la CCSPL
3. Modification des statuts
4. Modification du tableau des emplois
5. Avenant n°1 au marché 201900500 pour une LOA avec maintenance full service d'un chariot télescopique

6. Questions diverses

 

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Comité du 30 mars 2021

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 2 février 2021
2. Avenant n°2 à la convention d'apport de déchets ménagers avec le SIDEFAGE
3. Tarifs des déchets inertes de stockage de classe 3
4. Valorisation des refus de l'unité de tri-méthanisation-compostage Ovade
5. Avenant n°16 au marché de conception, construction, exploitation et maintenance de l'usine Ovade

6. Compte administratif 2020
7. Compte de gestion 2020
8. Affectation des résultats

9. Budget prévisionnel 2021

10. Règlement intérieur des assemblées

11. Location avec option d'achat et maintenance full service d'une chargeuse

12. Avenant n°1 au marché 201900400 pour une LOA avec maintenance full service d'un chariot télescopique

13. Demande de subventions auprès du Conseil Départemental de l'Ain

14. Forfait mobilités durables

15. Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

16. Questions diverses

 

Téléchargez le compte-rendu de cette séance, les délibérations prises, la présentation du budget ainsi que le règlement intérieur.

Comité du 2 février 2021

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 17 novembre 2020
2. Trop-perçu titres restaurant alloué au Ciel
3. Election des membres de la Commission de Délégation des Services Publics
4. Création de commissions thématiques
5. Autorisations données au Président pour la signature des accords-cadres suivants :

5.1 Accord-cadre pour l’entretien des réseaux humides et des ouvrages associés

5.2 Accord-cadre pour le transport de déchets

6. Contribution de la Communauté de Communes de la Veyle pour l'année 2021
7. Orientations budgétaires 2021
8. Informations

8.1 Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations attribuées au Président
8.2 Marchés publics en cours et passés en 2020

9. Questions diverses

 

Téléchargez le compte-rendu de cette séance, les délibérations prises, le rapport sur les orientations budgétaires ainsi que le tableau des marchés publics.

Comité du 17 novembre 2020

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du 17 septembre 2020

2. Rapport d'activité 2019

3. Budget - finances

3.1 Décision modificative n°1/2020

3.2 Tarifs et contribution 2021

3.3 Admissions en non-valeur

3.4 Créances éteintes

4. Personnel

4.1 Réorganisation des services

- Modification du tableau des emplois

- Nouvel organigramme

- Astreinte à Vaux

4.2 Contrat d'assurance collective

5. Désignation des représentants

5.1 Commission de suivi de site de La Tienne

5.2 Association AMORCE

5.3 Association METHEOR

5.4 CNAS

6. Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la Commission de délégation des services publics (CDSP)

7. Autorisations données au Président

7.1 Avenant n°1 à la convention avec le SIDEFAGE

7.2 Location avec option d'achat et maintenance full service pour une chargeuse

7.3 Accord-cadre pour la fourniture de combustible et de solution aqueuse d'urée additivée

8. Informations

8.1 Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations attribuées au Président

9. Questions diverses

 

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Comité du 17 septembre 2020

Ordre du jour :

1. Installation des membres du Comité syndical

2. Élection du Président

1. 3. Fixation du nombre de Vice-Présidents
   

• 4. Élection des Vice-Présidents
  
• 5. Lecture de la charte de l'élu local
  
• 6. Indemnités de fonction des élus
  
• 7. Délégation d'attribution du Comité syndical au Président
  

• 8. Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres
  
• 9. Questions diverses

 

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Comité du 22 juillet 2020

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 19 février 2020

2. Accueil d'un apprenti

1. 3. Prime exceptionnelle COVID
   

• 4. Autorisation donnée au Président pour la signature des accords-cadres et avenants suivants :
  
• - Accord-cadre Valorisation matière du plâtre en mélange
  
• - Accord-cadre Entretien des réseaux humides et des ouvrages associés
• - Accord-cadre Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux du site de La Tienne
  
• - Accord-cadre Gestion des déchets non conformes amiantés
  
• - Marché Aménagement des casiers 4 et 5 et réaménagement du casier 2 : lot 3 Câblage réseaux électriques et télécommunication
  
• - Avenant au marché de maîtrise d'œuvre de l'aménagement des casiers 4 et 5 et de la couverture du casier 2
  
• - Avenant n°2 au lot 1 du marché de réfection et de création de réseaux et d'étanchéité de bassins
• 5. Avenant n°15 au marché de conception, construction, exploitation et maintenance de l'usine OVADE
  
• 6. Reversement des aides CODEC aux EPCI pour l'année 2019
  
• 7. Soutien d'Organom à la candidature de CA3B à un appel à projets
  

• 8. Information : compte-rendu des marchés publics
• 9. Questions diverses

 

Téléchargez le compte-rendu de cette séance et les délibérations prises.

Comité du 19 février 2020

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 12 décembre 2019

2. Compte administratif 2019

1. 3. Compte de gestion 2019
   

• 4. Affectation des résultats
• 5. Budget primitif 2020
• 6. Contribution de la Communauté de Communes de la Veyle pour l'année 2020
  
• 7. Autorisation donnée au Président pour la signature des accords-cadres et avenants suivants :
• - Accord-cadre pour une mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux du site de traitement de La Tienne
• - Avenant n°3 au lot 1 du marché aménagement des casiers 4 et 5 et réaménagement du casier 2

• 8. Programme CODEC (Contrat d'Objectif pour la réduction des Déchets et le développement de l'Economie Circulaire) - Conventions
  
• - Convention "pack prévention" avec le Conseil Départemental de l'Ain
• - Conventions de soutien à différentes associations
• 9. Information : compte-rendu des marchés publics
• 10. Questions diverses

 

Téléchargez le compte-rendu de cette séance et les délibérations prises.

Comité du 12 décembre 2019

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 3 octobre 2019

2. Tarifs et contributions 2020 – Rectifications

1. 3. Budget et finances
   

• - Admission en non-valeur
• - Créances éteintes
• - Décision modificative n°2/2019
• - Délibération pour allouer au Ciel le montant restitué par les titres restaurant
• - Indemnité au payeur
• - Paiement de frais d'huissier
• - Point sur les mesures compensatoires - imputation des dépenses 2019

• 4. Ressources humaines
  • - Tableau des emplois
  • - Stagiaires en 2020
  • - Mandat au Président du Centre de gestion pour l'engagement d'une consultation en vue de la conclusion d'un contrat d'assurance collective
• 5. Autorisations données au Président pour la signature des marchés ou avenants suivants :
  • - Avenant n°2 pour le lot 1 au marché Aménagement des casiers 4 et 5 et réaménagement du casier 2
  • - Avenant n°1 pour le lot 1 au marché Réfection – création de réseaux et d'étanchéité de bassins
  • - Avenant n°1 à l'accord-cadre Entretien réseau biogaz
  • - Avenant n°1 aux lots 1 et 2 de l'accord-cadre Gestion des équipements hydrauliques
• 6. Orientations budgétaires 2020
• 7. Informations
  • - Compte-rendu des marchés publics

• 8. Questions diverses

 

Téléchargez le compte-rendu de cette séance et les délibérations prises.

Comité du 3 octobre 2019

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 26 juin et 4 juillet 2019

2. Tarifs et contributions 2020

1. 3. Modification horaires site de Vaux

2. 4. Contrat Eco-Mobilier 2019-2023

3. 5. Autorisation donnée au Président pour la signature des marchés et accords-cadres suivants :

4. - Accord-cadre pour la gestion des déchets non-conformes amiantés
   
5. - Avenant n°1 pour les lots 1 et 2 au marché Aménagement des casiers 4 et 5 et réaménagement du casier 2
   

6. 6. Etude de faisabilité d'un maillage territorial de déchèteries professionnelles et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Ain et de la Région

7. 7. Versement d'une subvention à l'association la Rênoverie

8. 8. Informations : compte-rendu des marchés publics

   • - Réfection / création de réseaux et d'étanchéité de bassins

   • - Mission de contrôle extérieur sur barrières de sécurité actives et passives

   • - Gestion des équipements hydrauliques

9. 9. Questions diverses

 

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Comité du 4 juillet 2019

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 2 avril 2019

2. Rapport d'activité 2018

1. 3. Décision modificative n°1/2019

2. 4. Reversement des aides CODEC

3. 5. Personnel

4. - Taux de promotion pour les avancements de grade
5. - RIFSEEP – CIA (Complément indemnitaire annuel)
   
6. - Compte épargne temps
   

7. 6. Autorisation donnée au Président pour la signature des marchés et accords-cadres suivants :

8. - Réfection / création de réseaux et d'étanchéité de bassins
   
9. - Gestion des équipements hydrauliques
   

10. 7. Convention de dépannage avec le SIDEFAGE

11. 8. Informations : compte-rendu des marchés publics

    • - Location avec option d'achat et maintenance full service d'engins

    • - Aménagement des casiers 4 et 5 et réaménagement du casier 2

    • - Assistant à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un traitement des effluents du site de La Tienne

12. 9. Questions diverses

 

Téléchargez le compte-rendu de cette séance et les délibérations prises.

Comité du 26 juin 2019

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 2 avril 2019

2. Rapport d'activité 2018

1. 3. Décision modificative n°1/2019

2. 4. Reversement des aides CODEC

3. 5. Personnel

4. - Taux de promotion pour les avancements de grade
5. - RIFSEEP – CIA (Complément indemnitaire annuel)
   
6. - Compte épargne temps
   

7. 6. Autorisation donnée au Président pour la signature des marchés et accords-cadres suivants :

8. - Réfection / création de réseaux et d'étanchéité de bassins
   
9. - Gestion des équipements hydrauliques
   

10. 7. Convention de dépannage avec le SIDEFAGE

11. 8. Informations : compte-rendu des marchés publics

    • - Location avec option d'achat et maintenance full service d'engins

    • - Aménagement des casiers 4 et 5 et réaménagement du casier 2

    • - Assistant à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un traitement des effluents du site de La Tienne

12. 9. Questions diverses

 

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Comité du 2 avril 2019

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 13 décembre 2018

2. Compte-rendu administratif 2018

1. 3. Compte de gestion 2018

2. 4. Budget primitif 2019

3. 5. Tarifs et contributions 2019 (correction erreur matérielle et précisions)

4. 6. Personnel : Autorisation donnée au Président pour la signature d'un contrat à durée indéterminée

5. 7. Contribution de la Communauté de Communes de la Veyle pour l'année 2019

6. 8. Autorisation donnée au Président pour la signature des marchés suivants :

   • - Marche de prestations d'intérim

   • - Marché de location longue durée pour un compacteur

   • - Avenant au marché de gestion des eaux usées et pluvial

   • - Marché assistant à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un traitement des effluents

   • - Marché de gestion des déchets non conformes amiantés

   • - Marché de curage des canalisations et bassins

7. 9. Avenant n°14 au marché de conception, construction, exploitation et maintenance de l'usine OVADE

8. 10 Programme CODEC (Contrat d'Objectif pour la réduction des Déchets et le développement de l'Economie Circulaire) – Conventions

   • - Convention "pack prévention" avec le Conseil Départemental de l'Ain

   • - Convention "Appel à manifestions d'intérêts" avec la Chambre des métiers et de l'artisanat de l'Ain

   • - Convention avec la FRAPNA de l'Ain

9. 11. Avis sur le projet de Plan Régional de Prévention et Gestion des Déchets (PRPGD)

10. 12. Informations : compte-rendu des marchés publics

11. 13. Questions diverses

 

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Comité du 13 décembre 2018

Ordre du jour : 

1. 1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 20 septembre 2018

2. 2. Orientations budgétaires 2019

3. 3. Tarifs et contributions 2019

4. 4. Budget et finances

- Décision modificative n°2/2018

- Délibération pour allouer au Ciel le montant restitué par les titres restaurant

- Indemnité au payeur

- Point sur les mesures compensatoires - imputation des dépenses 2018

5. 5. Autorisation du dépôt de permis de construire pour des bâtiments modulaires à Vaux et à La Boisse

6. 6. Ressources humaines

- Organisation du service

- Tableau des emplois

- RIFSEEP

- Stagiaires en 2019

7. 7. Avenant à la convention quai transfert Sainte Julie

8. 8. Avenant Dalkiawastenergy (ex Tiru)

9. 9. Autorisations données au Président pour la signature des marchés suivants :

- Locations avec option d'achat d'engins

- Entretien réseau biogaz

- Travaux casiers

10. 10. Prévention : convention avec ALEC 01 et AREMACS

11. 11. Informations

- Réalisation d'un emprunt

- Renouvellement de la ligne de trésorerie

- Compte-rendu des marchés publics

12. 12. Questions diverses

 

Téléchargez le compte-rendu de cette séance et les délibérations prises.

Comité du 20 septembre 2018

Ordre du jour :

1. 1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 22 mars 2018

2. 2. Création d'une Commission Consultative des Services Publics Locaux et délégation de pouvoir au Président du Comité syndical pour saisir la CCSPL 

3. 3. Contribution de la Communauté de Communes de la Veyle pour l'année 2018

4. 4. Autorisations données au Président pour la signature des marchés suivants :

   - Mise en œuvre et démantèlement des quais de déchargement

   - Réfection – création de bassins

   - Locations avec option d'achat d'engins

5. 5. Informations

   - Compte-rendu des marchés publics

6. 6. Questions diverses

 

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Comité du 27 juin 2018

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 22 mars 2018

2. Rapport d'activité 2017

3. Modification des statuts

4. Création d'une Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et délégation de pouvoir au Président du Comité Syndical pour saisir la CCSPL

5. Autorisations données au Président pour la signature des marchés AMO CSR et contrôles environnementaux

6. Décision modificative n°1/2018

7. Recrutement de stagiaire

8. Désignation d'un délégué à la protection des données

9. Avenant Tiru n°13

10. Modification de la convention Tremplin

11. Contrat Eco-Mobilier

12. Informations : Compte-rendu des marchés publics ; prospective financière

13. Questions diverses

 

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Comité du 22 mars 2018

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Comité syndical du 14 décembre 2017

2. Compte administratif 2017

3. Compte de gestion 2017

4. Budget primitif 2018

5. Tarifs et contributions 2018 (correction erreur matérielle et précisions)

6. Dématérialisation

6.1 Adhésion à la plateforme de dématérialisation des marchés publics du Département de l’Ain

6.2 Télétransmission des actes administratifs et budgétaires en Préfecture

7. Personnel

7.1 Autorisation au Président à signer un contrat à durée indéterminée

7.2 RIFSEEP

7.3 Astreintes de décisions

8. Conventions de partenariat dans le cadre du CODEC

9. Questions diverses

 

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